Conditions Générales de Vente Bi&Jou

PREAMBULE

Le site est la propriété de la SARL Antoine Fashion - Bi&Jou (Grossiste en bijouterie fantaisie et accessoires de mode)
 en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.
Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. 
Ce site est une boutique de vente en gros, réservée aux professionnels.
Bi&Jou se réserve le droit de refuser et/ou de suspendre
l'accès de son site à toute personne. 

Le minimum d'achat est de 100 € HORS TAXES.

1/ Acceptation des conditions :
Le client reconnaît être un professionnel et avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions 
particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Bi&Jou 
et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document,
sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 
Bi&Jou se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions 
générales de vente sans préavis.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au
jour de la commande. 

2/ Produits :
Les photographies et les descriptions illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Bi&Jou ne pourra être engagée.
La majorité des produits proposés à ses clients par Bi&Jou sont disponibles dans notre entrepôt. 

3/ Commandes :
Le minimum d'achat est de 100 €HT.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et
de la date de la commande.
Après vérification de la commande et de l'historique du client, 
Bi&Jou peut demander le paiement d'un acompte avant de préparer la commande.
Bi&Jou se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif 
au paiement d'une commande antérieure ou un doute sur la pertinence des éléments fournis par des prétendus clients.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur
dans le libellé des coordonnées du destinataire, Bi&Jou ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité
dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Bi&Jou se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit : 
problème par rapport à la commande reçue, problème d'approvisionnement d'un ou plusieurs produits, 
problème prévisible par rapport à la livraison, problème technique, .... 
Le client en serait contacté par Bi&Jou par téléphone, courrier ou courrier électronique. 
Une fois la commande validée, Bi&Jou confirme l'acceptation de sa commande au client 
à l'adresse de courrier électronique que celui-ci aura communiqué. 
La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

4/ Livraison :
Le délai de livraison sera indiqué dans la confirmation de commande mais il dépendra aussi du moyen de paiement
que vous avez choisi. En effet, pour les paiements par chèque, l'expédition de votre commande ne sera effectuée
qu'à réception de votre règlement et de sa validation par les organismes bancaires. 
Une commande peut être payée et retirée en magasin. 
En cas de livraison, les frais de livraison seront indiqués dans le courrier électronique de confirmation de la commande.
Après confirmation de la commande, Bi&Jou s'engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées 
par le client, dans la limite des stocks disponibles. 
Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Bi&Jou à livrer la commande à l'adresse du client fournie par Bi&Jou.
Bi&Jou se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client. 
La livraison en France Métropolitaine sera effectuée par EXAPAQ ou par La Poste.
La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu par le transporteur, par remise directe du produit au destinataire
annoncé et contre signature. 
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. 
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles.
S’ils ont été endommagés, le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison
(colis refusé car ouvert ou endommagé).
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant Bi&Jou de son obligation de livrer, 
la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. 
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du client. 
Le client doit toujours vérifier ses colis à l'arrivée. Le client dispose d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles
réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. 
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. 
Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il se devra de passer 2 commandes. 
Aucun retard dans la livraison ne peut justifier la résiliation de la commande, donner lieu à pénalité, ni à annulation de la
commande, sauf stipulation contraire acceptée par Bi&Jou.
Toute commande partiellement livrée ou réalisée ne pourra être annulée.  
Si l'enlèvement des marchandises est du ressort du client, le défaut d'enlèvement après mise à disposition autorise
Bi&Jou à remettre les marchandises en vente, ou, au seul choix du vendeur, de prononcer de plein droit et 
sans sommation la résolution de la vente après expiration du terme prévu pour le retrait. 
Le transfert des risques et de la responsabilité des produits vendus a lieu au moment du départ de nos locaux, 
et ce quels que soient le mode de transport et les conditions de règlement. 

5/ Prix :
Bi&Jou se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis mais 
Bi&Jou s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués sur le Site au moment du passage de la commande. 
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande
est le prix définitif, exprimé HORS TAXES. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage
et de conservation des produits. 

6/ Paiement :
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Bi&Jou. 
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

En cas de livraison, le client peut payer:
- Soit par chèque à adresser dès la confirmation de la commande à Bi&Jou, 117 rue du Temple 75003 Paris FRANCE,
- Soit par virement bancaire (tous les frais bancaires doivent être pris en charge par le Client),
- Soit par carte bancaire (système sécurisé PAYBOX).
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire
concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée
et le client prévenu par courrier électronique. 
Par ailleurs, Bi&Jou se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. 
Un paiement ne sera considéré comme libératoire qu'après bonne fin d'encaissement.

7/ Litiges :
Le présent contrat est soumis au droit français. 
Bi&Jou ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels,
qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. 
La responsabilité de Bi&Jou sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et 
ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister 
malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. 
En cas de litige, le client s'adressera en priorité à Bi&Jou pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Paris est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. 

Mineurs : Bi&Jou rappelle que les mineurs n'ont pas la capacité de contracter. 
Toute personne commandant sur le site, s'engage par conséquent à être majeure. 

8/ Garanties :

Bi&Jou vous garantit que tous les produits sont sélectionnés avec soin et contrôlés. 
Tous nos produits bénéficient de 7 jours de garantie à partir du jour de la livraison. 
Dans tous les cas, Bi&Jou ne pourra être tenu pour responsable pour non-respect des dispositions
réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.
La responsabilité de Bi&Jou est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente
et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil).
A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences
(art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un "bref délai" à
compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
Aucune garantie n'est due lorsque la défectuosité ou détérioration résulte d'événement revêtant les caractères de force
majeure. De même aucune garantie n'est due lorsque la défectuosité ou détérioration résulte du mauvais usage ou entretien,
des mauvais traitements des marchandises par le client. 
Vous pouvez contacter le service clients 7j/7 par courrier électronique : service.clients@bietjou.com

9/ Clause de réserve de propriété  
En application de la loi 80.335 du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées et facturées est suspendu
jusqu'au paiement intégral du prix (applicable en droit de revendication même en cas de redressement ou liquidation
judiciaire). L'émargement sur le bordereau du transporteur équivaut à l'acceptation de cette réserve de propriété qui
ne peut-être mentionnée. Par dérogation à l'article 1583 de Code Civil, l'expédition (ou prise de possession) opère
transfert des risques à la charge du client. 
 
10/ Nullité d'une clause  
Si l'une des clauses des présentes conditions générales se trouvait nulle ou annulée, elle n'entacherait pas l'application des autres clauses. 
 
11/ Retour
Les retours ne peuvent se faire qu'à moins de 3 jours après livraison.
Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre Bi&Jou et le client. 
Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition du client et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un
avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du client. 
Toute reprise acceptée par Bi&Jou entraînera constitution d’un avoir au profit du client à faire valoir sur la
prochaine commande, après vérification qualitative (articles neufs dans leur emballage d'origine, intact, accompagné de
tous les accessoires) et quantitative des produits retournés.

Les remises accordées seront déduites sur l'avoir si le montant restant de la commande, après les retours, est inférieur aux seuils de déclenchement de la remise.

12/ Règle de confidentialité :
Bi&Jou ne révèle pas les informations d'acheteurs à des tiers.
Les Cookies sont utilisés sur ce site de commerce pour garder la trace du contenu de votre panier après que vous ayez sélectionné un article .

13/ Informations légales :
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire,
ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement
des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives
relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique
et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès
de Bi&Jou. 
De plus, Bi&Jou s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. 

14/ Identification :
- Raison sociale : SARL Antoine Fashion - Bi&Jou
- Directrice : Noelle Jen
- Siège Social : 6, rue de Montmorency 75003 Paris
- Téléphone : 01 42 72 06 58
- E-mail : service.clients@bietjou.com
- TVA : FR 184 241 760 55
- SIREN : 424 176 055
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